L'Homme Clé est une personne ayant un rôle important pour la pérennité de l'entreprise, il est alors indispensable d'en assurer «la perte».
Ce contrat d’assurance, qui prévoit le versement d’un capital ou d’indemnité journalière, compense le préjudice que causerait le décès ou l'incapacité de l'Homme Clé par le versement d'une indemnité.
En tant que chef d'entreprise, il est primordial de vous prémunir contre une éventuelle disparition ou incapacité des éléments clés de votre société.
Pourquoi souscrire un contrat Homme Clé?
Un Homme Clé est une personne sur qui repose le succès, la prospérité, et souvent la survie de sa propre entreprise.
Sa disparition entraînerait de sérieuses difficultés, tant financières que de fonctionnement :
- Diminution du chiffre d'affaires,
- Dépenses de recrutement et de formation,
- Mise en place d’un autre management,
- Frais liés à la réorganisation...
Peut être considéré comme Homme Clé:
- La personne contribuant le plus à l'évolution du chiffre d'affaires,
- Un chef de projet ...
Quels sont les avantages du contrat Homme Clé?
La garantie Homme Clé permet d'assurer la pérennité de l'entreprise suite à la disparition de l'Homme Clé.
Cette assurance permet des avantages fiscaux, et les primes versées sont déductibles du bénéfice imposable.
Que garantit un contrat Homme Clé?
Décès, PTIA (Perte Totale et Irréversible d'autonomie), IPT (Invalidité Permanente Totale), ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail)*.
Le contrat Homme Clé assure le versement d'un capital à l'entreprise pour faire face:
- aux dépenses de réorganisation et de remplacement,
- au manque de CA, à la baisse éventuelle de productivité,
- au maintien de la confiance des partenaires extérieurs (fournisseurs, banquiers, clients…),
- au versement d'indemnités journalières à l'entreprise pour assurer un salaire de remplacement de l'Homme Clé en cas d'incapacité temporaire totale de ce dernier.
La mise en place d’un contrat Homme Clé, selon les capitaux et garanties choisies, est soumise à des formalités médicales ( Questionnaire de santé ou Examens médicaux ) propres à l’organisme assureur. Ces formalités sont indispensables pour permettre l’appréciation du risque qui dépend bien de la personne à assurer.
* Définitions des garanties :
PTIA (Perte totale et irréversible d’autonomie) : L’assuré est en PTIA lorsqu’il se trouve à la suite d’une maladie ou d’un accident, médicalement dans l’impossibilité absolue et définitive de se livrer à une occupation ou à un travail quelconque lui procurant gain et profit et si son état l’oblige, en outre, à recourir à l’assistance d’une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie (se nourrir, se déplacer, s'habiller, ...)
IPT (Invalidité permanente totale) : L’assuré est en invalidité lorsqu’il se trouve à la suite d’une maladie ou d’un accident, dans un état physique ou mental le mettant dans l’impossibilité totale, permanente et définitive de se livrer à un travail ou à une occupation susceptible de lui procurer gain ou profit. A la différence de la PTIA, l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie n'est pas obligatoire.
IPP (Invalidité permanente partielle) : invalidité entre 33% et 66%.
ITT (Incapacité temporaire de travail) : arrêt de travail suite à accident ou maladie.