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Les opérations de construction sont souvent complexes, elles mobilisent de nombreuses équipes intervenant simultanément dans des domaines divers et dans un planning serré. Cet environnement particulier, propre aux opérations de construction, soumet l'ouvrage à de nombreux risques.
C'est pourquoi, il est recommandé au maître d'ouvrage, pendant cette période sensible, de souscrire une assurance "Tous Risques Chantier".
Qui est concerné ?
Bien que les entreprises intervenant dans l'opération soient a priori responsables des dommages subis par l'ouvrage en cours de construction (article 1788 du code civil), c'est tout de même le maître d'ouvrage qui, en premier chef, est concerné par la protection du bien dont il entreprend la construction.
C'est donc lui, très généralement, qui souscrit cette police.
Il est d'usage également que les intervenants au chantier soient couverts au titre de cette police, ce qui évite tout recours contre eux de la part de l'assureur TRC en cas de sinistre
Quel est le "profil" de l'assurance Tous Risques Chantier ?
Puisque la TRC est une assurance destinée à couvrir les ouvrages en cours de construction, ses principales caractéristiques sont :
d'être une garantie temporaire (du début du chantier jusqu'à la réception de l'ouvrage), d'être une assurance de "dommages" de type "tous risques", d'assurer tous les intervenants au chantier, et ce, sans recherche de responsabilité.
Que garantit l'assurance Tous Risques Chantier ?
Ce contrat couvre les dommages matériels subis par l'ouvrage en cours de construction notamment contre les événements suivants : Incendie et explosion, Dégâts des eaux, Vol et actes de vandalisme, Attentats, Phénomènes naturels (tempêtes, ouragan, cyclone...), Chutes, chocs, bris, Effondrement.
Des garanties complémentaires peuvent être souscrites. Les principales sont : La garantie des "existants"
Cette garantie couvre les dommages subis par les biens immobiliers appartenant au maître d'ouvrage, existant avant l'ouverture du chantier, destinés à être intégrés aux travaux neufs.
Cette garantie est indispensable lors d'opérations de rénovation ou de réhabilitation.
Attention : sauf rare exception, la TRC ne couvre pas les dommages d'incendie, foudre, explosion touchant les existants. Ces risques relèvent de la police Dommages aux Biens
La garantie de "maintenance"
Cette garantie intervient après réception des travaux, généralement pendant 12 mois (parfois davantage).
Dans sa formule la plus simple, souvent proposée d'office, cette garantie a pour but de couvrir les dommages imputables aux entreprises ayant participé à l'exécution des travaux lorsque celles-ci reviennent sur le chantier pour effectuer les obligations contractuelles leur incombant conformément au marché (visites de contrôles, entretien ou réparations...).
Des formules plus "poussées" permettent d'indemniser des dommages survenant pendant cette période de maintenance et résultant
- de vices de matériaux,
- de mise en œuvre défectueuse commise pendant la période de construction,
- d’erreurs de conception (de plan, de calcul...). Cette garantie est cependant peu fréquente en TRC ; elle relève davantage des assurances "risques techniques" du type "montage-essais".
Ces garanties s'étudient au cas par cas.
Garantie Perte d'Exploitation Anticipée (PEA)
Le but de la garantie Pertes d’Exploitation Anticipées est de couvrir les pertes d’exploitation subies par le maître d’ouvrage résultant du retard dans la mise en service de l’ouvrage dû à un dommage relevant du contrat TRC.
Il peut s'agir par exemple, pour un bâtiment destiné à être mis en location, de la perte de loyers subie par le propriétaire pendant la durée des réparations.
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